CLOS DE L'ORATOIRE DES PAPES

ETABLISSEMENTS LEONCE AMOUROUX, société par action simplifiée

Présentation de la marque CLOS DE L'ORATOIRE DES PAPES

Déposée le 20 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LEONCE AMOUROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DE L'ORATOIRE DES PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS LEONCE AMOUROUX domicilié(e) avenue Saint Joseph - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 020 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque CLOS DE L'ORATOIRE DES PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890484.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE L'ORATOIRE DES PAPES est expirée depuis le 20 janvier 2022.

ETABLISSEMENTS LEONCE AMOUROUX a également déposé les autres marques suivantes : Domaine du Château de l'Hers , LA SANG DES PIERRES , "DOMAINE LÉONCE AMOUROUX" , CLOS DE L'ORATOIRE DES PAPES , SCEA de l'Oratoire des papes , CLOS DE L'ORATOIRE DES PAPES LES CHOREGIES